Avant propos
rdv73.fr informe que tout utilisateur qui consulte rdv73.fr accepte les termes et conditions générales ci-présentes. En vous connectant à notre site, ou en utilisant les informations contenues dans celui-ci, vous acceptez toutes les conditions et renoncez à toutes réclamations à l'encontre de rdv73.fr.
Il est interdit d'utiliser rdv73.fr ou toutes informations de son contenu à des fins commerciales.
rdv73.fr est susceptible d'utiliser des identifiants de connexion aux fins de sécurisation et de contrôle de la conformité des discussions à la règlementation en vigueur.
En consultant notre site, vous acceptez de ne pas pirater le savoir-faire ni les sources programmes pour découvrir un ou des secrets de fabrication du site ou de ses programmes.
En accédant à ce site, vous vous engagez à ne pas interférer ni tenter de nuire au bon fonctionnement du site ou de toutes autres fonctionnalités et à ne rien pratiquer aucune utilisation non conforme des données.
Vous vous engagez à ne pas transmettre de virus, ver, cheval de troie, bombe à retardement, robot d'annulation, dossier corrompu, ni toute autre information pouvant endommager notre site.
Utilisation et respect de la vie privée, protection des données des membres et cookies
Nous devons fournir des informations vous concernant lorsque vous vous inscrivez afin que vous puissiez bénéficier des services proposés par rdv73.fr, lorsque vous naviguez sur le site, participez à une discussion, ceci afin d'informer les autres utilisateurs sur ce qui vous caractérise dans le but de vous ouvrir de possible nouvelles discussions avec de nouveaux interlocuteurs.
Quel type de données collectons-nous :
Les données que vous renseignez quand vous déposez une annonce, vous devez nous communiquer :
Les données personnelles suivantes : adresse email, votre pseudonyme, votre âge, votre sexe, s'il/elle recherche un(e) homme/femme ou s'il/elle recherche une personne du même sexe.
D’autres données sont demandées :
La date de naissance, le code postal/ville où habite l'inscrit et éventuellement les coordonnées de géolocalisation, la catégorie socioprofessionnelle, les activitées préférées, la situation familiale, la sexualité et le type de rencontre recherchée, l'apparence physique, la couleur et coupe de cheveux, la couleur des yeux, l'origine ethnique, la tranche de salaire, le métier, la religion, la tabac consommé, l'alcool consommé, le nombre d'enfants, le style vestimentaire, le signe astrologique, la description ou carte de visite, la musique écouté, les loisirs, les sports pratiqués, les films regardés.
En fournissant ces informations et en cochant la case de consentement cliquable sur la page d'inscription, le membre concerné accepte expressément et endosse la totale responsabilité du traitement des données qu'il a saisie et que rdv73.fr diffuse sur les services accessibles aux membres des sites de SET, ainsi que par leurs prestataires de service informatique et marketing externe.
Vous pouvez paramétrer les notifications que vous souhaitez recevoir de notre part. En cliquant sur votre profil puis la rubrique Paramètres de votre compte, vous pouvez indiquer si vous souhaitez être informé de la réception d'un message, de la réception d'un coup de coeur, d'une visite, de la mise en favoris d'un(e) connecté(e) et de la diffusion de nos newletters ainsi que de nos offres spéciales.
Dans le cadre de l’utilisation de rdv73.fr, vous nous communiquez vos messages et contenus privés échangés.
Toute information concernant l'origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l'appartenance syndicale, la santé ou la vie sexuelle se caractérise comme une donnée sensible. Ces données sensibles sont susceptibles, sous la responsabilité du membre qui les diffuse, de révéler son origine ethnique, sa nationalité, sa religion et/ou ses orientations sexuelles. En fournissant de telles informations, le membre concerné consent expressément au traitement de ces données par SET et en prend la responsabilité exclusive.
Dans le cadre de l'utilisation du Module de paiement pour abonnement ou paiement à l'acte, vous nous communiquez en outre :
Vos documents d'identité en cours de validité
Vos données de paiement : coordonnées bancaires (IBAN) / données de carte bancaire
Votre adresse postale.
Nous recueillons les informations suivantes relatives aux services que vous utilisez et à l’usage que vous en faîtes :
Des données techniques : adresse IP, connexion internet, type de navigateur, informations concernant votre ordinateur ;
Des données recueillies à l’aide de cookies : pour de plus amples informations, nous vous invitons à vous rendre sur la rubrique Charte d'utilisation des Cookies dont l'utilisation est décrite dans notre politique relative aux cookies.
Nous ne recueillerons vos informations que si cela est nécessaire à l'exécution et l'amélioration des services de rdv73.fr et dans la mesure nécessaire, si vous y avez consenti ou ne vous y êtes pas opposé ou si cela est exigé ou autorisé par la législation.
Certains éléments d'information sont obligatoires pour accéder à rdv73.fr (adresse mail, mot de passe, sexe, sexe recherché, date de naissance, lieu d’habitation, l’activité préférée, le pseudo, l’acceptation des Conditions Générale d’Utilisation),...
Nous utilisons les données collectées pour vous assurer l’accès à nos services et leur utilisation afin de publier votre annonce, assurer la gestion de votre compte, répondre à vos question, acheminer les messages et contenus privés échangés via la Messagerie. Nous pouvons conserver vos coordonnées si vous les saisissez sur rdv73.fr (adresse mail, mot de passe, sexe, sexe recherché, date de naissance, lieu d’habitation, l’activité préférée, le pseudo, l’acceptation des Conditions Générale d’Utilisation),..., même si vous n'achevez pas votre inscription.
Les messages et leurs contenus échangés entre les utilisateurs via la Messagerie sont de la correspondance privée et sont confidentiels conformément à l’article 68 de la loi pour une République numérique.
L'utilisateur est informé que rdv73.fr peut être amenée à communiquer les données personnelles collectées pour comprendre comment vous utilisez nos services, vous proposer des services améliorés et personnalisés en recueillant notamment votre opinion à l’aide de questionnaires, mener des enquêtes et des études.
rdv73.fr peut être amené à communiquer vos données aux autorités administratives et judiciaires autorisées.
rdv73.fr peut communiquer des données personnelles aux prestataires techniques de service externe qui aident à fournir et améliorer le service et vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêts.
Vos données de paiement sont traitées par la société SogenActif (groupe Société Générale), agissant en qualité de responsable de traitement, conformément aux règles de sécurité les plus strictes applicables et ne sont pas stockées par rdv73.fr.
Vous pouvez à tout moment, modifier vos données personnelles. Il vous suffit de vous rendre dans votre compte personnel de cliquer sur le lien « Voir le profil ».
Droit d’opposition au traitement des données personnelles :
C'est la possibilité de s’opposer à ce que vos données soient collectées, enregistrées, diffusées, communiquées ou conservées dans notre base de données clients chez OVH (cette demande est gratuite), ou hors de notre base de données clients, cette demande doit être faite pour un motif légitime et elle est aussi gratuite.
Exercer vos droits sur vos données personnelles auprès de SET :
Conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi n°2004-801 du 6 août 2004, toute personne physique dispose à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, de suppression ainsi que d'opposition au traitement des données le concernant.
Droit d’accès à vos données personnelles :
Vous pouvez exercer ce droit en contactant SET via la rubrique "contact" présente sur le site internet ou l'application mobile.
SET vous informe que vous avez le droit de rectification et d’effacement de vos données personnelles avec la possibilité de demander à ce qu'elles soient rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées si les données personnelles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
La durée de conservation de vos données personnelles varie en fonction de la finalité de leurs collectes :
Les données client (identité, coordonnées électroniques, historique d’utilisation des services) sont conservées 3 ans à compter de la fin de la relation commerciale;
Les données relatives à la gestion de votre compte sont conservées pour une durée de 5 ans à compter de sa suppression et ce, exclusivement à des fins de preuve;
Les données relatives aux transactions effectuées et moyens de paiement utilisés pour une durée d’un an à compter de la date d’émission de la facture ou du paiement;
Nous sécurisons vos informations à l’aide de mesures de sécurité physiques, électroniques et administratives. Nos mesures de protection incluent notamment des pare-feu, des contrôles d’accès physiques à nos centres de données et des contrôles d’autorisation d’accès aux informations.
En vous connectant à rdv73.fr, vous reconnaissez que vous acceptez les termes et conditions suivantes :
Si vous choisissez d'inclure votre photo personnelle avec votre annonce, vous acceptez qu'elle soit associée à votre annonce sur rdv73.fr. Vous autorisez donc sa publication chez les partenaires, ainsi que dans les messages d'informations de nos sites destinés aux inscrits.
Vous ne devez pas tenir des propos ou diffuser des contenus à caractère diffamatoire ou contrevenant aux droits d'autrui, envers qui que ce soit.
Les messages offensants, politiques, injurieux, obscènes, violents ou incitant à la violence sont interdits, comme il est interdit de publier des messages racistes ou xénophobes, et d'une manière générale tout contenu contraire aux lois et règlements en vigueur, aux droits des personnes ou aux bonnes mœurs.
Les photos, vidéos et toutes les informations, données ou fichiers fournis par un Membre de rdv73.fr doivent être décents.
Les messages illégaux peuvent être présentés aux services de police.
Les photos d'enfants ne sont pas autorisées.
En se connectant à rdv73.fr, l'utilisateur s'engage à ne pas, par quelconque moyen, lire des messages privés qui ne leur seraient pas destinés.
L'utilisateur s'engage également à ne pas utiliser des procédés (tel que envoi massif de messages, insertion de codes html) ayant pour effet de diminuer, désorganiser ou d'empêcher l'utilisation normale des services.
rdv73.fr se réserve le droit de supprimer toute photo ou toute annonce qu'elle jugerait non conforme, ainsi que le pseudo de personne qui ne respecterait pas les conditions d'utilisations ci-présentes.
Vous acceptez de recevoir des publications, promotions de rdv73.fr ou de ses partenaires.
Non-responsabilité
L'actualisation des données de notre site nous semble juste, au moment même de ces actualisations. Malgré tout, rdv73.fr ne garantit pas la justesse de son contenu et se réserve le droit de modifier une ou toutes les pages de ce site à n'importe quel moment, si cela paraît opportun.
En se connectant à notre site Internet, le connecté accepte la non-responsabilité de rdv73.fr dans le cas où un connecté tiendrait des propos ou diffuserait sous quelque forme que ce soit des contenus contrevenants aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, politique, raciste ou xénophobe, et de manière générale tout contenu contraire aux lois et règlements en vigueur, aux droits des personnes ou aux bonnes mœurs. En particulier, les photos, vidéos et toutes informations, données ou fichiers fournis par un Membre à rdv73.fr doivent être décents et se rapporter exclusivement au Membre ou, s'ils se rapportent à un tiers, avec son autorisation expresse et sous la responsabilité exclusive du Membre concerné.
Droits d'auteur
Toute reproduction de notre site rdv73.fr totale ou partielle est strictement interdite. Il est bien évidemment interdit sous peine de poursuites judiciaires de reproduire, diffuser, vendre, envoyer, faire circuler, modifier, copier, distribuer, publier, reproduire tout ou partie des informations ou des logiciels ou autres produits ou service vus sur notre service Internet à des fins commerciales ou non-commerciales. Toutefois, vous êtes autorisés à envoyer, à des fins non-commerciales, à des personnes qui en feront exclusivement un usage personnel et à titre d'information, en indiquant uniquement la mention des titres de propriété intellectuelle et des produits existant à cet effet de rdv73.fr.
L'abonné accepte que le pseudo qu'il créé sur ce site appartiennent exclusivement à rdv73.fr.
Restriction d'utilisation
Il est interdit de véhiculer des textes racistes, diffamatoires, obscènes, offensants, violents sur ce site sous peine de poursuites judiciaires.
Comme toute personne inscrite sur notre site www.rdv73.fr, vous devez tout d'abord être majeur avoir dix-huit ans révolu (si ce n'est pas le cas, vous ne devez pas vous inscrire), respectez les présentes conditions d'utilisations ainsi que les autres membres inscrits sur notre site, ne pas proposer d'argent contre quoi que ce soit, ne pas détourner les membres du site rdv73.fr vers un autre site concurrent, ne pas forcer les connectés à faire ou à subir quoi que ce soit, ni ne les contraindre à quelque chose qu'ils ne veulent pas, ne pas harceler les membres, être honnête et sincère dans vos propos et dans vos dialogues, être respectueux des lois. Un compte peut être suspendu ou détruit en cas de racolage ou d'utilisation abusive et cela sans remboursement.
Tarifs et abonnement
Lorsque vous effectuez le paiement par le biais de notre site, vous acceptez obligatoirement les présentes conditions d'utilisations. Si vous souscrivez à un abonnement, il s'agit d'un engagement de respect envers rdv73.fr ainsi que ses membres.
Vous pouvez choisir entre plusieurs moyens de paiement - nous vous conseillons de bien réfléchir avant cet acte car il sera non-remboursable une fois qu'il aurait été effectué :
- la carte bancaire, le chèque (jusqu'à l'entier encaissement), le kiosque des Fournisseurs d'Accès Internet, Paypal, ainsi que le paiement par téléphone.
Chaque mode de paiement (excepté le chèque) est fourni par différentes entités, seules responsables de l'acte du paiement en lui-même. Si vous rencontrez un problème lors du débit de votre achat sur vos documents (compte bancaire, facture téléphone, etc.), vous devrez vous adressez directement à vos créditeurs, seuls responsables.
Nous ne sommes pas responsables lors de l'usurpation d'identité et de l'utilisation frauduleuse d'une carte ou d'un chéquier volé.
Lorsque vous avez payé un abonnement pour un mois (19,90€) il s'agit de trente jours, pour trois mois (41,70€) il s'agit de quatre-vingt-dix jours, pour six mois (59,40€) il s'agit de cent-quatre-vingts jours, il ne s'agit pas de temps de connexion sur le site, mais de date à date : par exemple, vous prenez votre abonnement de 1 mois le premier novembre à 20h30, alors la fin et la reconduction de cet abonnement sera le 30 novembre à 20h30.
Si vous demandez ou effectuez vous-même la suppression de votre fiche, dans le cas où vous auriez souscrit un abonnement, il ne sera aucunement remboursable.
Les abonnements sont renouvelables tacitement par périodes équivalentes à celle choisie par l'utilisateur. Les souscriptions ne sont pas renouvelables.
Dans le cas des règlements par CB, il est possible à tout moment d'annuler cette reconduction en cliquant sur le lien correspondant dans la page « mon compte ». La suppression du compte n'entraîne pas le désabonnement. Pour tout abonnement, il vous incombe de supprimer vous-même la reconduction, selon le mode de règlement choisi.
Le service de modération de rdv73.fr pourra annuler la gratuité d'un membre féminin en cas de non-respect de la CGU.
Les offres commerciales de gratuité sont ponctuelles et sont limitées à 3 mois et peuvent être reconductibles, vous en serez averties au moins 15 jours à l'avance, sauf en cas de non-respect de la CGU.
Concernant les promotions, si l'abonnement du premier mois est reconduit tacitement, le mois gratuit sera le troisième mois, pour exemple. Dans tous les cas, la période gratuite est accordée en fin d'abonnement après résiliation de l'abonnement par le client.
Inscription / résiliation
Lorsque vous inscrivez sur notre site www.rdv73.fr, vous acceptez l'ensemble des conditions d'utilisations ci-présentes. Vous disposez d'un accès privé avec un pseudonyme et un mot de passe que vous choisissez et créez lors de votre inscription. Veillez à les conserver précieusement. Le pseudo ne peut pas être modifié, contrairement au mot de passe. Vous pouvez donc accéder à votre fiche privée grâce à ces identifiants ; vous pourrez alors modifier vos informations personnelles si vous en avez besoin.
Vous pouvez aussi choisir de supprimer votre fiche ; vous disposez d'un bouton prévu à cet effet dans le site lui-même, lorsque vous êtes connecté, en bas à gauche sous votre description.
Vous pouvez, si vous le désirez, nous demander de le faire pour vous ; si vous avez perdu vos identifiants, il vous sera demandé quelques renseignements pour vérifier votre "pseudo" identité.
Si vous demandez ou effectuez vous-même la suppression de votre fiche, dans le cas où vous auriez souscrit un abonnement, il ne sera aucunement remboursable, et votre fiche, vos messages et contacts ne seront pas récupérables. Nous vous conseillons de bien réfléchir avant d'effectuer votre résiliation/suppression.
Le site rdv73.fr est enregistré à la CNIL sous le numéro 1146216 V.1.
Litiges
En vous connectant sur ce site, vous reconnaissez que tout litige sera soumis sous la juridiction Française au Tribunal de Commerce de Bergerac.
Droit de rétractation
Conformément à l'article L 121-20-2 du Code de la Consommation français, « L'utilisateur inscrit » est informé qu'il dispose d'un délai de quatorze jours francs à compter de la souscription des Services pour exercer son droit de rétractation, sans pénalité et sans motif. Toutefois, conformément à l'article L 121-20-2, 1° du Code de la Consommation français, le droit de rétractation ne peut plus être exercé dès lors que l'utilisateur inscrit » a accédé aux Services concernés, et a donc entamé l'utilisation des services payants.
Charte d'utilisation des cookies
Introduction
La Société SET désire être transparente vis à vis de ses membres. Nous sommes aussi légalement tenus de vous fournir les informations qui concernent les cookies. La présente Politique relative aux cookies vous informe donc sur ce que sont les cookies, les types de cookies qui sont installés sur votre terminal lorsque vous visitez l’un de nos services en ligne : site Internet, site mobile, application mobile, etc.
Que sont les cookies ?
Un cookie est un fichier texte placé par un prestataire de services en ligne comme ce service sur votre terminal. Les cookies peuvent recueillir des informations sur les habitudes des visiteurs quant à l’utilisation de services, en journalisant les activités de leur terminal.
Le but principal des cookies est de stocker les données permettant d’améliorer les services que nous vous offrons.
Quels types de cookies utilisons-nous ?
Lorsque vous visitez l’un de nos Services, quatre types de cookies peuvent être placés sur votre terminal :
- les cookies nécessaires au fonctionnement de nos services,
- les cookies inhérents à des fonctionnalités de nos services,
- les cookies de mesure d’audience de nos services,
- les cookies publicitaires.
Les cookies "de session" peuvent être actifs seulement durant le temps de votre connexion. D’autres cookies peuvent aller au-delà du temps de votre connexion à nos services, ils ont pour seul but de vous faciliter l'accès à nos services.
Les cookies de fonctionnalité permettent d’optimiser le fonctionnement et de donner accès à des fonctionnalités spécifiques. Ils permettent une navigation fluide et personnalisée.
Si vous refusez ces cookies, cela n'aura pas d'effet sur l’utilisation de notre service. Le fait de les refuser n’arrêtera pas la publicité sur le service. Cela aura entrainera seulement l'affichage de publicité non adapté à ce qui vous intéresse.
Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation le dépôt de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés, notamment sur nos services, pourront être stockés temporairement dans un espace dédié sur votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.
L'enregistrement de certains types de cookies nécessite votre approbation. En cliquant sur la bannière d'information relatant la politique des cookies du site lors de vos premiers accès, vous exprimez votre consentement sur le dépôt des cookies. Vous pouvez quand vous le souhaitez retirer votre consentement dans le paramétrage de votre logiciel de navigation, tout en sachant que vous n'aurez plus tous les avantages que procurent le dépôt de cookies dans l'utilisation de nos services.
Dans votre logiciel de navigation, vous pourrez aussi filtrer les cookies selon l'émetteur. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour l'acceptation ou le refus de chaque cookies, avant qu'un cookie soit enregistré dans votre terminal.
Nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.
Vous pouvez également paramétrer vos cookies directement dans les réglages de votre navigateur.
Qui sommes-nous ?
rdv73.fr est un service de Société d'Exploitation Télématique (S.E.T.), société anonyme à responsabilité limitée au capital social de 60979,61€ inscrite au registre du commerce et des sociétés de Bergerac sous le numéro 340166917, établie au 24 avenue de Verdun 24100 Bergerac représentée par le responsable du site rdv73.fr.
